Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPTAGONE
ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M.)

Numéro de dépôt :
3071669
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque HEPTAGONE

Déposée le 19 décembre 2000 par ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEPTAGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M.), domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, 75, rue CROZATIER, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES - France.

La marque HEPTAGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPTAGONE est expirée depuis le 19 décembre 2010.

ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M a également déposé les autres marques suivantes : O.R.I.M. , HEPTAGONE , LOGE HEPTAGONE , LOGE FEMININE HEPTAGONE


ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES (O.R.I.M.) - ASSOCIATION LOI 1901, 75, rue CROZATIER, 75012 PARIS - France


ORIENT DE RECHERCHE ET D'INITIATION MAÇONNIQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.